Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Lumiere Forge l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Informations Légales
Nom de la Société : Lumiere Forge
Forme juridique : [A compléter par la forme juridique de l'entreprise, ex: SAS, SARL]
Capital social : [A compléter par le capital social de l'entreprise]
Adresse du Siège Social :
2847 Rue des Rosiers,Floor 7,
75004 Paris, Île-de-France,
France
Numéro de téléphone : +33 1 70 80 50 00
Adresse e-mail : contact@lumiereforge.com
Numéro d'immatriculation au RCS : [A compléter par le numéro RCS]
Numéro de TVA intracommunautaire : [A compléter par le numéro de TVA, si applicable]
2. Responsable de la Publication
Nom : [Nom du Responsable]
Contact : [Contact du Responsable, ex: contact@lumiereforge.com]
3. Hébergement du Site
Nom de l'hébergeur : [Nom de l'Hébergeur]
Adresse de l'hébergeur : [Adresse de l'Hébergeur]
Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Téléphone de l'Hébergeur]
4. Propriété Intellectuelle et Contrefaçons
Lumiere Forge est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Lumiere Forge.
5. Limitations de Responsabilité
Lumiere Forge ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Lumiere Forge, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Lumiere Forge se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
6. Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Lumiere Forge est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.